Théorie Générale du Droit SPF 1
La séparation des pouvoirs dans un état modern est quelque chose de normal aujourd'hui, tout comme la protection des droit et des libertés de l'homme, mais elles ne l'étaient pas il y a des siecles. Leur existance est une realité maintenant grâce à des penseurs comme Locke et Montesquieu. Je vais présenter dans cet essaie quelques idee des ces deux philosophes.
Montesquieu souligne dans le chapitre "La constitution de l'Angleterre" de "L'esprit des lois" le fait que dans chaque état il y a trois types de pouvoirs: celui législatif, celui exécutif et celui de juger.
Le rôle du pouvoir législatif est de faire des lois et de corriger ou abroger celles déjà faites. Le pouvoir exécutif est celui qui doit établir la sécurité de la société, il décide si on fait la paix ou la guerre, il envoie ou reçoit des ambassades, et prévient les invasions. Le pouvoir de juger doit punir les crimes, en tenant compte des lois. Si ces trois pouvoirs ne sont pas séparés, s'ils ne sont pas detenus par de personnes ou des institutions differentes, la liberté politiq 12512u207m ue des citoyens est en dangère.
Avant d'expliquer pourquoi acela arrive, on doit montrer qu'est-ce que la liberté politique. Elle consiste en la "tranquilité de l'esprit", en la surté, elle signifie ne pas avoir peur des autres.
Cette liberté risque ne plus exister quand le pouvoir législative et celui exécutif sont dans les mains d'une seule personne parce que cette personne aura la possibilité de faire des lois tyranniques et les exécuter tyranniquement. Si le pouvoir de juger et celui législatif sont detenus par la même personne le gouvernement de la société devient arbitraire. Si la puissance de juger et celle exécutrice sont reunies le resultat est un juge oppresseur. Le pire des cas est celui quand tous les trois sont detenus par un seul homme, comme c'est le cas du sultan otoman, cela mène à un despotisme affreux. En Europe, au XVIII-ème siecle, prédominaient les gouvernements modérés, ça veut dire que le rois avait le pouvoir législatif et celui exécutif, mais ses sujets ont la puissance de juger.
La dernière ne doit pas être donnée à un sénat permanent, mais à un group des gens du corp du peuple qui se reunissent seulement quand il y ait besoin. Le juge peut être choisi par l'accusé et doit être de la même condition sociale que lui pour assurer un jugement correcte et objectif.
Le législatif doit exprimer la volonté des citoyens, et il est élus par celui-ci pour faire des lois et pour s'assurer que leur execution soit faite de manière correcte. Ses membres sont choisis des toutes les regions pricipales pour que les gens soit mieux représentés et ils sont groupés en deux corps: les nobles et le peuple. Ces deux corps ayant des intérêts différents se controlent réciproquement. Le corps des nobles est en plus la puissance qui peut tempérer celle législative et celle exécutive.
Le pouvoir exécutif doit être dans les mains d'un monarque parce que les actions momentanées sont mieux gérées par une seule personne. Il contrôle l'armée et il décide quand il faut que le législatif s'assemble. Si il n'est pas assamblé le resultat est l'anarchie ou le totalitarisme; s'il est assemblé tout le temps l'exécutif ne fait plus son devoir.
En conclusion du chapitre Montesquieu dit que l'Etat, avec ces caracteristiques qu'on a presentées, disparetra quand il n'y aurait plus de liberté; quand la puissance législative sera plus corrompue que la puissance exécutive.
John Locke, dans le XI-éme chapitre de son "traité de gouvernement", dit que les citoyens veulent jouir de leur propriété en securité. Pour acela on etablit des loi. Les lois doit etre connues et stables, les mêmes pour les riches et pour les pauvres et doivent viser le bien public. Le droit d'elaborer ces lois revient au pouvoir legislatif et il ne doit pas renoncer à ce droit ou le donner à un autre. Il lui est interdit de detruir la société, de la rendre esclave ou de l'apauvrir. Il ne peut pas saisir la propriété des gens sans leur consentement; même le taxes prises par l'etat doivent être consenti par le peuple. Le legislatif est caracterisé par une continuité, les deputés sont elus periodiquement par les citoyens.
Dans le XII-ème chapitre Locke insiste sur le role de chaque pouvoir dans l'état. Ces pouvoirs doivent être séparés. Le legislatif doit régler l'emploi des forces de l'état pour conserver la communauté. L'executif doit surveiller la mise en pratique des lois et les respecter. Il prend soin de la société au-dedans de celle-ci. Le pouvoir fédératif vise les relations avec les autres états, la guerre, la paix, les ligues, les alliances. Elle prend soin des gens de dehors de l'etat.
Dans le suivant chapitre Locke affirme que le peuple peut disoudre un gouvernement qui ne respecte pas leur droits et leur propriétés. Dans un bon gouvernement le pouvoir souvrain est le legislatif parce qu'il fait les lois aux quelles tout le monde est soumis; les autres puissances lui sont subordonnées. Quand même le legislatif ne doit pas être toujours en pieds parce qu'on n'adopte pas des lois à chaque instant, mais on les aplique constanaiment. C'est pourquoi l'executif est toujours en veille et c'est lui qui a le devoir d'assambler le legislatif, si necessaire. Cela ne diminue pas l'autorité de la puissance souvrainne car il donne le pouvoir à l'executif et peut aussi la prendre de ses mains s'il ne respecte pas les lois. Le législatif a un haut degré de légitimité, étant élu par le peuple.
Dans "De la prérogative" l'auteur presente un privilège de l'executif, celui d'adoucir les lois, par des "prérogatives"; le gouvernement a la liberté de pardonner certains crimes dans le cas où en faisant grâce à l'accusé on cause aucun préjudice aux innocents. Il peut aussi decider sur des questions urgentes pour lesquels il n'y a aucune legislature. Ces prerogatives doivent tenir compte du bien public, en faite personne du gouvernement n'a le droit de poursuivre un autre fin que celui du bien public. Le peuple peut contester les prerogatives qui leur provoquent des desavantages et aussi demander l'adoption des lois pour interdir de telles mesures. La prérogative doit être le pouvoir de procurer le bien public sans reglements. C'est pourquoi les bons Princes ont le plus de liberté et le plus de pouvoir car le peuple ne conteste pas ses decisions qui sont en sa faveur. Ce pouvoir devient dangereux quand il tombe dans les mains d'un mauvais Prince qui standardise les libertés de celui bon et gouverne de manière arbitraire et autoritaire.
Dans le XV-ème chapitre John Locke decrit trois types de pouvir: le pouvoir paternel, le pouvoir politique et celuidespotique.
En ce qui concerne le premier, le gouvernement a la même attitude en vers ses sujets que les parents ont en vers leurs enfants. Comme les parents ne sont pas sèvere, ils aiment et veullent proteger leurs enfants, aussi le gouvernement n'est pas arbitraire ou despotique, il veut soigner leurs sujets. C'est un pouvoir naturel samblable à celui des pères et des mères qui directionnent les enfants en leur avantage jusqu'à l'âge de raison. Le gouvernement n'a aucun droit sur la vie, la liberté et la propriété de ses sujets.
Le pouvoir politique est la puissance que chacun a dans l'état de nature et qu'il transfère dans la société, pui dans les mains des gouvernants élus. Ces gouvernants doivent assurer le bien public et la preservation des biens privés. Ils punissent toute violation des droits naturels, ca veut dire le droit à la vie, à la liberté et à la propriété. Le gouvernement a la responsabilité de faire des lois et des peines mais il ne doit pas en faire abus; son seul objectif étant la preservation du corp politique et l'élimination des corrompus.
Le pouvoir despotique est absolue et arbitraire. Un seul homme peut faire ce qu'il veut avec vie des autres. Ce pouvoir ilimité n'est pas naturel puisqu'à l'état naturel il n'y avait aucune distanction entre un homme et un autre. Personne ne donnera le droit sur sa vie à un autre. Il y a donc un seul cas où on puisse avoir justement ce type de pouvoir, c'est lorsqu'un pays a été attaqué injustement par des gens qui se sont mis en état de guerre et ont exposé ainsi leur vie et leur biens au povoir de ceux qu'ils ont attaqué. Il veulent parvenir à des fins injustes en utilisant la violance et ils doivent être traité comme des "créatures nuisibles et brute".
Chaque type de pouvoir a une origine differente: la nature donne le pouvoir paternel, un accord volontaire donne le pouvoir politique et l'état de guerre donne celui despotique.
En analysant leurs points de vue on se rend compte que les deux auteurs donne une grande importance au pouvoir législatif; ils sont aussi d'accord qu'il doit représenter la volonté du peuple et que ses membres doivent être élus par les citoyens. Le législatif doit faire des loi précises et durables. Sa puissance est quand même limité en quelque sort par l'exécutifqui est le seul qui peut le convoquer.
Montesquieu insiste aussi sur le pouvoir de juger, que Locke ne mentionne pas, ce povoir doit être dans les mains du peuple qui punit les injustices en tenant compte de la législature. Si Montesquieu ne donne pas au Prince aucune liberté dans le proces juridique, Locke pense qu'il dot avoir la possibilité de prendre de decision momentanées dans le situations uragentes pour lesquelles il n'y a pas des lois. Il peut aussi adoucir des lois et pardonner des crimes à l'aide des prérogatives.
Un autre différence d'opinion entre les deux on trouve en ce qui concerne l'exécutif. Pour Montesquieu il s'occupe des affaires intèrnes et extèrnes; pour Locke il a deux branches, une pour la politique au dedans de la société, le povoir exécutif, et une pour celle au dehors de la société, le pouvoir fédératif.
Même si en principes leur vue sur les régimes despotiques est semblable il y a aussi des nuances distinctes. Montesquieu insiste qu'ils sont provoqué par la manque de separation entre les pouvoirs de l'état qui mène à leur usage arbitraire et tyrannique, mais Loke argumente qu'ils sont causés par l'état de guerre. Il dit aussi que le gouvernement peut devenir autoritaire quand le Prince fait abus de ses liberté, plus précisément des prérogatives. Les deux laissent dans le mains du peuple le devoir de prendre de mesures, de bien choisir ses représentants, d'objecter quand leur intérêts ne sont pas protégés, et de lutter contre la corruption.
Pour faire une synthèse on pourrait dire que les deux philosophs sont d'accord sur le fait que pour avoir un bon Etat il faut avoir une séparation entre le pouvoires pour qu'ils puissent se controler reciproquement, eviter les abus et gouverner en l'intérêt du peuple en tenant compte des lois précises et durables, les mêmes pour tous.
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